Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cache-Pal
M. Christophe Gosseaume

Numéro de dépôt :
4256395
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2026
Cache-Pal de Christophe Gosseaume

Présentation de la marque Cache-Pal

Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par monsieur Christophe Gosseaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cache-Pal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur Christophe Gosseaume domicilié(e) 2 RUE du clos chalouzeau - 28600 - LUISANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Au Zénith, M. Christophe Gosseaume domicilié(e) 2 RUE du clos chalouzeau - 28600 - LUISANT - France.

La marque Cache-Pal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cache-Pal arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

Christophe Gosseaume a également déposé les autres marques suivantes : AUDISON MESSAGES


M. Christophe Gosseaume - 2 RUE du clos chalouzeau - 28600 - LUISANT - France


Au Zénith, M. Christophe Gosseaume - 2 RUE du clos chalouzeau - 28600 - LUISANT - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Décoration intérieure .